Circulaire de la mise en place des panneaux publicitaires (route classée) – Commune de Jemmel

Calendrier de préparation du programme d'investissement municipal participatif pour l'année 2020 - Municipalité de Bouarada

CALENDRIER DE PRÉPARATION DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT MUNICIPAL PARTICIPATIF POUR L'ANNÉE 2019 - MUNICIPALITÉ DE BENI KHIAR

Calendrier previsionnel de preparation du programme annuel d'investissements municipal 2022-COMMUNE DE METOUIA

Calendrier De Préparation du Programme d'investissement municipal Annuel pour l'année 2019-Municiaplité Ariana

BUDGET ANNUEL - MUNICIPALITÉ DE BÉNI KHIAR

Budget annuel de la commune de l'Ariana pour l'année 2019

Budget 2020

Un plan pluriannuel et exhaustif (en termes des montants et des créanciers) d'assainissement des dettes est en place, annuellement actualisé et discuté et approuvé par le...

ARRÊTÉ DE FIXATION DU TARIF DES TAXES QUE LES COLLECTIVITÉS LOCALES SONT AUTORISÉES À PERCEVOIR - COMMUNE D’ENFIDHA

Arrêtés Communal – Commune de Kélibia

ARRÊTÉS COMMUNAL-COMMUNE DE ENFIDHA

Arrêté relatif à la détermination du minimum et du maximum du prix de référence du mètre carré couvert pour chacune des catégories d'immeubles assujettis à la taxe sur les...

Arrêté relatif à la détermination du montant de la taxe par mètre carré des terrains non bâtis

Arrêté portant délimitation des zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain

ARRÊTÉ DE FIXATION DU TARIF DES TAXES QUE LES COLLECTIVITÉS LOCALES SONT AUTORISÉES À PERCEVOIR - COMMUNE DE TATAOUINE

Arrêté relatif à la détermination du montant de la taxe par mètre carré de référence pour chacune des catégories des immeubles à usages industriel, commercial ou professionnel

Arrêté de de fixation du tarif des taxes que les collectivités locales sont autorisées à percevoir à la commune de Bouarada.

ARRÊTÉ DE FIXATION DU TARIF DES TAXES QUE LES COLLECTIVITÉS LOCALES SONT AUTORISÉES À PERCEVOIR - COMMUNE DE BENI KHIAR

Arrête de fixation des tarif des taxe applique a commune jendouba